Modalites d'utilisation de pc meterconnect
Modalités et conditions
PRIÈRE DE LIRE ATTENTIVEMENT AVANT D’UTILISER LE PRÉSENT PRODUIT LOGICIEL :
Le présent Contrat de licence d’utilisation (« CLU ») constitue un contrat entre a) vous (soit une personne physique soit la personne morale que vous représentez) et b) Pitney Bowes Company (« PITNEY BOWES ») et régit votre utilisation du produit logiciel (le « Logiciel »). Le présent CLU ne s’applique pas s’il existe un contrat de licence distinct entre vous et PITNEY BOWES ou ses fournisseurs du Logiciel, y compris un contrat de licence figurant dans une documentation en ligne. Le terme « Logiciel » peut s’entendre (i) de médias connexes; (ii) d’un guide d’utilisation et d’autres documents imprimés; (iii) de données; et (iv) d’une documentation « en ligne » ou électronique (collectivement, la « Documentation de l’utilisateur »).
LES DROITS AFFÉRENTS AU LOGICIEL SONT OFFERTS UNIQUEMENT À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ L’ENSEMBLE DES MODALITÉS ET CONDITIONS DU PRÉSENT CLU. EN INSTALLANT, EN REPRODUISANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT AUTREMENT LE LOGICIEL, VOUS VOUS ENGAGEZ À ÊTRE LIÉ PAR LE PRÉSENT CLU. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LE PRÉSENT CLU, NE PROCÉDEZ PAS À L’INSTALLATION, AU TÉLÉCHARGEMENT OU À UNE AUTRE UTILISATION DU LOGICIEL. SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL, MAIS N’ACCEPTEZ PAS LE PRÉSENT CLU, VEUILLEZ RETOURNER LE LOGICIEL AU POINT DE VENTE DANS LES QUATORZE JOURS EN VUE D’UN REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT. SI LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT DE PITNEY BOWES OU S’IL ACCOMPAGNE UN TEL PRODUIT, VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INUTILISÉ INTÉGRAL.
1. LOGICIEL DE TIERS. Le logiciel peut inclure, en sus du logiciel exclusif de PITNEY BOWES (le « Logiciel de PITNEY BOWES »), un logiciel sous licences de tiers (un « Logiciel de tiers » et une « Licence de tiers »). Les Logiciels de tiers vous sont concédés sous licence sous réserve des modalités et conditions de la Licence de tiers correspondante. En règle générale, la Licence de tiers se trouve dans un fichier appelé « license.txt » ou « read.me »; vous devriez communiquer avec les services de soutien technique de PITNEY BOWES si vous ne parvenez pas à trouver une Licence de tiers. Si les Licences de tiers regroupent des licences qui donnent accès à un code source (comme la licence GPL) et que le code source correspondant n’est pas inclus avec le Logiciel, veuillez consulter les pages dédiées au soutien technique du produit du site Web de PITNEY BOWES (PitneyBowes.com) pour savoir comment obtenir ce code source.
2. DROITS DE LICENCE. a) Licence. PITNEY BOWES vous accorde une licence non transférable et un droit non négociable, non exclusifs et limités vous permettant d’installer et d’Utiliser le Logiciel conformément aux modalités et conditions du présent CLU; b) Utilisation. PITNEY BOWES vous accorde une licence vous permettant d’Utiliser une copie du Logiciel de PITNEY BOWES. Le terme « Utiliser » ou « Utilisation » s’entend de l’installation, de la reproduction, du stockage, du téléchargement, de l’exécution, de l’affichage ou de toute autre utilisation du Logiciel de PITNEY BOWES. Vous ne pouvez pas modifier le Logiciel de PITNEY BOWES ni désactiver aucune fonction de contrôle ou de gestion de licence du Logiciel de PITNEY BOWES. Si le présent Logiciel est fourni par PITNEY BOWES aux fins d’Utilisation avec un produit d’imagerie ou d’imprimerie (par exemple, si le Logiciel est un pilote d’imprimante, un micrologiciel ou un module d’extension), le Logiciel de PITNEY BOWES ne peut être utilisé qu’avec ce produit (le « Produit de PITNEY BOWES »). Des restrictions supplémentaires concernant l’Utilisation peuvent figurer dans la Documentation de l’utilisateur. Vous ne pouvez pas séparer les composants du Logiciel de PITNEY BOWES aux fins d’Utilisation. Vous n’avez pas le droit de distribuer le Logiciel de PITNEY BOWES; c) Reproduction. Votre droit de reproduction vous permet de faire des copies du Logiciel de PITNEY BOWES aux fins d’archivage ou de sauvegarde, à condition que chaque copie contienne tous les avis originaux de droit de propriété du Logiciel de PITNEY BOWES et ne soit utilisée qu’aux fins de sauvegarde.
3. VERSIONS AMÉLIORÉES. Pour Utiliser le Logiciel de PITNEY BOWES fourni par PITNEY BOWES en tant que Version améliorée, mise à jour ou supplément (collectivement, une « Version améliorée »), vous devez d’abord être titulaire d’une licence d’utilisation du Logiciel original de PITNEY BOWES que PITNEY BOWES reconnaît comme pouvant devenir une Version améliorée. Dans la mesure où la Version améliorée remplace le Logiciel original de PITNEY BOWES, vous ne pouvez plus utiliser ce Logiciel de PITNEY BOWES. Le présent CLU s’applique à chaque Version améliorée, à moins que PITNEY BOWES n’assortisse la Version améliorée d’autres modalités. En cas de conflit entre le présent CLU et ces autres modalités, les autres modalités prévaudront.
4. TRANSFERT. a) Transfert en faveur d’un tiers. L’utilisateur final initial du Logiciel de PITNEY BOWES peut effectuer un transfert unique du Logiciel de PITNEY BOWES en faveur d’un autre utilisateur final. Le transfert inclura l’ensemble des composants, des médias et de la Documentation de l’utilisateur, le présent CLU et, le cas échéant, le Certificat d’authenticité. Le transfert ne peut pas être un transfert indirect, tel qu’une consignation. Avant le transfert, l’utilisateur final recevant le Logiciel transféré acceptera le présent CLU. Au moment du transfert du Logiciel de PITNEY BOWES, votre licence est automatiquement révoquée; b) Restrictions. Vous ne pouvez pas louer, louer à bail ou prêter le Logiciel de PITNEY BOWES ni Utiliser le Logiciel de PITNEY BOWES aux fins de partage de temps commercial ou pour les besoins d’une société de services informatiques. Vous ne pouvez pas accorder une sous-licence d’utilisation du Logiciel de PITNEY BOWES ni le céder ou l’aliéner autrement, sauf si le présent CLU le prévoit expressément.
5. DROITS DE PROPRIÉTÉ. Tous les droits de propriété intellectuelle afférents au Logiciel et à la Documentation de l’utilisateur appartiennent à PITNEY BOWES ou à ses fournisseurs et sont protégés par la loi, y compris les lois applicables en matière de droits d’auteur, de secrets commerciaux, de brevets et de marques de commerce. Vous ne supprimerez aucun numéro d’identification de produit, avis de droit d’auteur ni aucune restriction visant le droit de propriété du Logiciel.
6. LIMITATION DE L’INGÉNIERIE INVERSE. Vous ne pouvez pas procéder à de l’ingénierie inverse, à la décompilation ou au désassemblage du Logiciel de PITNEY BOWES, sauf et uniquement dans la mesure où le droit de ce faire est prévu par les lois applicables.
7. CONSENTEMENT À L’UTILISATION DE DONNÉES. PITNEY BOWES et les membres de son groupe peuvent recueillir et utiliser les renseignements techniques que vous fournissez relativement (i) à votre Utilisation du Logiciel ou du Produit de PITNEY BOWES; (ii) à la prestation de services de soutien technique pour le Logiciel ou le Produit de PITNEY BOWES, y compris les renseignements permettant de vous identifier. La cueillette, le stockage, l’utilisation et la divulgation de tous ces renseignements seront assujettis à la politique établie par PITNEY BOWES en matière de protection de la vie privée. PITNEY BOWES n’utilisera pas ces renseignements sous une forme qui permet de vous identifier personnellement, sauf dans la mesure nécessaire pour améliorer votre Utilisation ou pour vous fournir des services de soutien technique.
8. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. Malgré les dommages que vous pourriez subir, et sous réserve des exclusions prévues dans la phrase suivante, la responsabilité entière de PITNEY BOWES et de ses fournisseurs aux termes du présent CLU et votre recours exclusif aux termes du présent CLU seront limités au plus élevé d’entre le montant que vous avez réellement payé pour le Produit et 5,00 $ US. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, EN AUCUN CAS PITNEY BOWES OU SES FOURNISSEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCESSOIRES, INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS (NOTAMMENT LES DOMMAGES DÉCOULANT D’UNE PERTE DE PROFITS, D’UNE PERTE DE DONNÉES, D’UNE PERTE D’EXPLOITATION, D’UN PRÉJUDICE CORPOREL OU D’UNE PERTE DE VIE PRIVÉE) SE RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L’UTILISATION DU LOGICIEL OU À L’INCAPACITÉ DE L’UTILISER, MÊME SI PITNEY BOWES OU UN FOURNISSEUR A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI LE RECOURS CI-DESSUS N’ATTEINT PAS SON BUT ESSENTIEL.
9. CLIENTS AU SEIN DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Si vous êtes une entité du gouvernement des États-Unis, vous convenez que le Logiciel constitue un « logiciel commercial » ou une « documentation du logiciel commercial » et que les droits du gouvernement afférents à cette documentation du logiciel commercial sont limités par les modalités du présent CLU, en vertu de l’article § 12.212(a) du Federal Acquisition Regulation (FAR) et/ou de l’article § 227.7202-1(a) du Defense Federal Acquisition Regulation Supplement (DFARS), selon le cas.
10. RESPECT DES LOIS EN MATIÈRE D’EXPORTATION. Vous respecterez l’ensemble des lois, des règles et des règlements (i) applicables à l’exportation ou à l’importation du Logiciel ou (ii) limitant l’Utilisation du Logiciel, y compris les restrictions à la prolifération d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
11. RÉSERVATION DE DROITS. PITNEY BOWES et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférés dans le présent CLU.
12. GARANTIES. a) Garantie limitée des produits. PITNEY BOWES garantit que le média contenant le Logiciel sera exempt de défauts importants pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’expédition ou de téléchargement des Produits. La présente garantie ne s’applique pas si les défauts résultent d’un accident ou d’un usage abusif par quelqu’un d’autre que PITNEY BOWES. Si vous avisez PITNEY BOWES durant la période de garantie que le Logiciel n’est pas conforme à la présente garantie, nous pouvons choisir soit de vous rembourser le montant du prix initial que vous avez payé pour la licence soit de réparer ou de remplacer le Logiciel. Dans la pleine mesure permise par les lois applicables, il s’agit de votre recours exclusif dans le cas où un Produit ne serait pas conforme à la présente garantie; b) DÉNI DE RESPONSABILITÉ. PITNEY BOWES NE GARANTIT PAS QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS ERREUR OU QUE TOUTES LES ERREURS SERONT CORRIGÉES. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, PITNEY BOWES REJETTE ET EXCLUT TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE ET CONDITION AYANT TRAIT AU LOGICIEL, QU’ELLES SOIENT EXPRESSES, TACITES OU PRÉVUES PAR LA LOI, SAUF CELLES QUI SONT EXPRESSÉMENT PRÉVUES DANS LE PRÉSENT CLU, NOTAMMENT LES GARANTIES D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D’EXACTITUDE, DE FIABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, LA RESPONSABILITÉ ENTIÈRE DE PITNEY BOWES, ET VOTRE SEUL RECOURS, EN CAS DE MANQUEMENT À UNE GARANTIE SE LIMITERA SOIT À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DU LOGICIEL EN CAUSE SOIT AU REMBOURSEMENT DES FRAIS QUE VOUS AVEZ PAYÉS POUR LE LOGICIEL.
13. INDEMNISATION ET RESPONSABILITÉ. a) Indemnisation. PITNEY BOWES vous défendra et vous indemnisera à l’égard de toute réclamation présentée par un tiers qui n’est pas membre de son groupe selon laquelle le Logiciel contrefait un brevet, un droit d’auteur ou un autre droit de propriété intellectuelle de ce tiers et vous paiera le montant de tout jugement définitif défavorable qui en résulte et que prononce un tribunal compétent ou de tout règlement que nous approuvons au préalable par écrit; il est toutefois entendu que vous aviserez sans tarder PITNEY BOWES par écrit d’une telle réclamation, nous fournirez votre collaboration, des renseignements et une aide raisonnables à cet égard et accorderez à PITNEY BOWES l’autorité et le contrôle exclusifs en ce qui concerne la contestation ou le règlement de la réclamation ou tout arrangement connexe. PITNEY BOWES n’aura aucune obligation aux termes du présent article si la contrefaçon résulte : (i) de votre utilisation d’une version antérieure du Logiciel qui aurait été évitée si vous aviez utilisé la version actuelle du Logiciel; (ii) de votre combinaison du Logiciel avec des appareils ou des produits qui ne sont pas fournis ou autorisés par PITNEY BOWES; (iii) de votre utilisation du Logiciel dans le cadre d’applications ou d’environnements ou de processus commerciaux pour lesquels le Logiciel n’a pas été conçu ou envisagé et lorsque l’utilisation du Logiciel en dehors d’une telle application ou d’un tel environnement ou processus commercial n’aurait pas donné naissance à la réclamation; (iv) de corrections, de modifications, d’altérations ou d’améliorations que vous apportez au Logiciel; (v) de l’utilisation du Logiciel par toute personne physique ou morale, sauf vous ou vos employés; ou (vi) de votre contrefaçon volontaire. b) Utilisation interdite. Si PITNEY BOWES croit que le Logiciel pourrait faire ou fait l’objet d’une réclamation en contrefaçon, ou si un tribunal compétent interdit votre utilisation du Logiciel par suite d’une réclamation en contrefaçon, PITNEY BOWES peut, à son appréciation exclusive et à ses frais, faire ce qui suit : (i) vous procurer le droit de continuer d’utiliser le Logiciel; (ii) modifier le Logiciel pour le rendre non contrefait; (iii) remplacer le Logiciel par un équivalent non contrefait fonctionnel. Si PITNEY BOWES croit qu’aucune de ces options n’est raisonnablement possible, PITNEY BOWES peut révoquer la licence d’utilisation du prétendu Logiciel contrefait et elle aura pour unique responsabilité de vous rembourser les frais de licence que vous avez payés pour ce Logiciel, calculés au prorata sur une période de cinq (5) ans à compter de la date où il vous a été remis; c) Indemnisation par le client. Vous défenderez, indemniserez et tiendrez à couvert PITNEY BOWES et ses tiers concédants de licence à l’égard de l’ensemble des responsabilités, des dommages, des pertes, des dépenses, des demandes, des réclamations, des poursuites ou des jugements, y compris des honoraires et frais raisonnables d’avocat découlant de votre utilisation non autorisée de tout Logiciel. PITNEY BOWES vous avisera sans tarder par écrit d’une telle réclamation, vous fournira sa collaboration, des renseignements et une aide raisonnables à cet égard et vous accordera l’autorité et le contrôle exclusifs en ce qui concerne la contestation ou le règlement de la réclamation ou tout arrangement connexe. Ni PITNEY BOWES ni ses tiers concédants de licence ne sauraient être tenus responsables des pertes ou des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de cette utilisation non autorisée.
14. VÉRIFICATION ET COMPTE RENDU. Moyennant remise d’un avis écrit de cinq (5) jours ouvrables, PITNEY BOWES peut vérifier votre utilisation du Logiciel à votre établissement commercial durant les heures normales d’ouverture. En outre, dans les trente (30) jours qui suivent la réception de notre demande écrite, vous remettrez à PITNEY BOWES une attestation écrite, suivant la forme fournie par PITNEY BOWES et signée par un dirigeant de votre organisation, selon laquelle vous respectez le présent Contrat.
15. RÉSILIATION. Si vous manquez aux modalités du présent CLU et ne remédiez pas à ce manquement dans les trente (30) jours qui suivent la réception d’un avis écrit du manquement, PITNEY BOWES peut immédiatement résilier le présent CLU (y compris toutes les licences accordées aux termes des présentes) sans aucune autre obligation envers vous.
16. DISPOSITIONS DIVERSES. a) Intégralité de l’entente et modifications. Le présent CLU constitue l’entente intégrale et unique intervenue entre les parties quant au Logiciel et remplace toute entente antérieure ou concomitante. Les modalités du présent CLU remplacent les modalités de tout bon de commande ou autre document que vous nous fournissez; b) Lois applicables. Le présent CLU est régi à tous égards par les lois de la Province de l’Ontario indépendamment des principes de conflit de lois. Les deux parties reconnaissent la compétence des tribunaux siégeant à Toronto, en Ontario, et conviennent en outre que toute cause d’action découlant du présent CLU est présentée exclusivement devant ces tribunaux. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquera pas.