Licence d’utilisation de logiciel sur les lieux et abonnement à des services à la demande – Canada

Mis à jour le 1 Avril, 2020

Les modalités dont il est question ci-dessous s’appliquent uniquement aux affaires effectuées au Canada. Pour connaître les modalités qui s’appliquent à l’extérieur du Canada, communiquez avec votre représentant Pitney Bowes.

LICENCE D’UTILISATION DE LOGICIEL SUR LES LIEUX

Si vous avez commandé l’un des produits logiciels listés ci-dessous, votre utilisation du produit sera régie par les modalités (dernière modification apportée le février 2020) que vous pouvez consulter à l’adresse www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-licence-utilisation-logiciel-sur-les-lieux.html: ArrivalMC, ArrivalMC Express, Business Manager, ConnectRightMD Mailer, Envelope Designer Plus, logiciel de traitement par fichiers, FlexStreamMC, LobbyTracMC, logiciel de suivi de visiteurs ArrivalMC, PC Meter Connect, PC Transfer Utility, Postal Manager, RembrandtMC, SendSuiteMD Desktop, SendSuiteMD Live, SendSuiteMD Tracking, SendSuiteMD Xpress et StreetSweeperMD. N’hésitez pas à faire imprimer les modalités pour vos dossiers. Les conditions énoncées aux présentes remplaceront tout contrat d’achat sous emballage ou d'achat au clic reçu avec le produit.

ABONNEMENT À DES SERVICES À LA DEMANDE

Si vous avez commandé l’un des produits listés ci-dessous, votre utilisation du produit sera régie par les modalités (dernière modification apportée le février 2020) que vous pouvez consulter à l’adresse www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-utilisation-services-a-la-demande-par-abonnement.html : concepteur MyGraphicsMC, logiciel-service SendProMC Online, SendProMC Enterprise, logiciel-service SendProMC Online et location-bail et solution SendSuiteMD Tracking Online.

PRODUITS TIERS

Dans le cas des produits listés ci-dessous, vous pouvez consulter les modalités d’utilisation en cliquant sur l’hyperlien qui figure à côté du nom du produit sous licence.

PlanetPressMD Suite 7: Contrat de licence et modalités du contrat de maintenance

PlanetPressMD Suite Connect: Contrat de licence et modalités du contrat de maintenance

MODALITÉS PRÉCÉDENTES

· Conditions du produit SendPro Online 13 janvier 2018

· Conditions du produit SendPro Online et location-bail d’équipement 13 janvier 2018

· Conditions du produit SendSuite Tracking Online 13 janvier 2018

· Modalités en vigueur avant décembre 2018

· Modalités en vigueur avant septembre 2018

· Modalités en vigueur avant mai 2018

· Modalités en vigueur avant janvier 2018

· Modalités septembre 2018 - À la Demande

· Modalités décember 2018 - Sur les Lieux