Licence d’utilisation de logiciel sur les lieux et abonnement à des services à la demande – Canada
Mis à jour le 6 juillet 2022
Les modalités dont il est question ci-dessous s’appliquent uniquement aux affaires effectuées au Canada. Pour connaître les modalités qui s’appliquent à l’extérieur du Canada, communiquez avec votre représentant Pitney Bowes.
LICENCE D’UTILISATION DE LOGICIEL SUR LES LIEUX
Si vous avez commandé l’un des produits logiciels listés ci-dessous, votre utilisation du produit sera régie par les modalités (dernière modification apportée le juillet 2022) que vous pouvez consulter à l’adresse www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-licence-utilisation-logiciel-sur-les-lieux.html, qui complètent les Conditions Pitney Bowes: ArrivalMD, ArrivalMD Express, Business Manager, ConnectRightMD Mailer, Envelope Designer Plus, logiciel de traitement par fichiers, FlexStreamMC, LobbyTracMC, logiciel de suivi de visiteurs ArrivalMC, Package Manager, PC Meter Connect, PC Transfer Utility, Postal Manager, RembrandtMC, SendSuiteMD Desktop, SendSuiteMD Tracking et StreetSweeperMD. N’hésitez pas à faire imprimer les modalités pour vos dossiers. Les conditions énoncées aux présentes remplaceront tout contrat d’achat sous emballage ou d'achat au clic reçu avec le produit.
ABONNEMENT À DES SERVICES À LA DEMANDE
Si vous avez commandé l’un des produits listés ci-dessous, votre utilisation du produit sera régie par les modalités (dernière modification apportée le novembre 2021) que vous pouvez consulter à l’adresse www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-utilisation-services-a-la-demande-par-abonnement.html, qui complètent les Conditions Pitney Bowes: INVIEWMC, Locker Management, MyGraphicsMC, PitneyShipMC Pro, SendProMD Enterprise, SendProMD Online, SendProMD Online et location-bail d’équipement, SendSuiteMD Tracking Online.
Dans le cas des produits listés ci-dessous, vous pouvez consulter les modalités d’utilisation en cliquant sur l’hyperlien qui figure à côté du nom du produit sous licence.
PlanetPressMD Suite 7: Contrat de licence et modalités du contrat de maintenance
PlanetPressMD Suite Connect: Contrat de licence et modalités du contrat de maintenance