Modalités relatives aux logiciels et abonnements – Canada

Les modalités mentionnées ci-dessous s’appliquent uniquement aux transactions effectuées au Canada et complètent les modalités de Pitney Bowes. Pour les modalités s’appliquant aux transactions effectuées à l’extérieur du Canada, veuillez communiquer avec votre représentant Pitney Bowes.

Si vous avez commandé l’un des produits suivants, votre utilisation sera régie par les modalités énoncées à l’adresse https://www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-licence-utilisation-logiciel-sur-les-lieux.html.

Business Manager
ConnectRight^MD Mailer
Envelope Designer Plus
Logiciel de traitement par fichiers
FlexStream^MC
PC Meter Connect
PC Transfer Utility
SendSuite^MD Desktop
SendSuite^MD Tracking
StreetSweeper^MD Pro

Les modalités énoncées dans le lien ci-dessus remplacent toute convention d’achat sous emballage ou au clic reçue avec le produit.

Si vous avez commandé l’un des produits suivants, votre utilisation sera régie par les conditions énoncées à l’adresse https://www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-pme/modalites-utilisation-services-a-la-demande-par-abonnement.html.

INVIEW^MC
Gestion des cases Concepteur
MyGraphics^MC Designer System
PitneyAnalytics^MC
PitneyShip^MD Pro*
PitneyTrack^MC Inbound*
SendPro^MD Enterprise*
SendSuite^MD Tracking Online

* Les modalités des services d’abonnement à la demande ci-dessus s’appliquent SAUF si vous avez acheté ce produit dans le cadre d’un engagement à durée déterminée, auquel cas reportez-vous à la section ci-dessous intitulée « Services d’abonnement (engagement à durée déterminée) ». Si vous avez commandé notre produit dans le cadre d’un engagement à durée déterminée, votre commande portera la mention « Contrat de services d’abonnement (engagement à durée déterminée) » en haut de la commande.

Si vous avez commandé l’un des produits suivants dans le cadre d’une commande de services d’abonnement (engagement à durée déterminée), votre utilisation sera régie par les modalités énoncées à l’adresse suivante www.pitneybowes.com/ca/fr/modalites-sendtech/services-abonnement-engagement-duree-determinee.html qui vous obligent à nous payer pour la durée indiquée sur votre commande. Si vous avez commandé notre produit dans le cadre d’un engagement à durée déterminée, votre commande portera la mention « Contrat de services d’abonnement (engagement à durée déterminée) » en haut de la commande.

PitneyShip^MD Pro
PitneyTrack^MC Inbound
SendPro^MD Enterprise

Si vous avez commandé l’un des produits suivants, votre utilisation sera régie par les modalités que vous trouverez en cliquant sur le ou les liens hypertextes situés vis-à-vis du nom du produit sous licence.

PlanetPress Suite^MD Connect et OL^MD Connect : Contrat de licence et modalités du contrat de maintenance

Modalités antérieures