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La solution ou la réponse a été confirmée dans la pratique par un client ou un agent Pitney Bowes.

Modalités de Pitney Bowes - octobre 2009 à janvier 2018

MISE À JOUR : 1er janvier 2019

Consultez les modalités de Pitney Bowes en sélectionnant la version du document correspondant à la période durant laquelle votre transaction a été effectuée.  Les versions de ces modalités s’étalent d’octobre 2009 à janvier 2018, et elles sont offertes ici.

Consulter les modalités de Pitney Bowes actuelles.

Pour consulter une version antérieure à mars 2010, communiquez avec un représentant Pitney Bowes en composant le 1 800 MR BOWES (672-6937).

Voici ce que les documents sur les modalités comportent :  

  • Les modalités générales s’appliquent à toutes vos transactions avec nous.
  • Les modalités de location-bail s’appliquent lorsque vous louez à bail de l’équipement de nous.
  • Le contrat de niveau de service décrit notre service de maintenance.
  • Les modalités de location d’équipement et de services pour compteur s’appliquent à la location de tout équipement que vous louez de nous et comprennent les exigences de Postes Canada et les services pour compteur.
  • Les modalités du programme PitneyWorksMD s’appliquent à notre marge de crédit PitneyWorks.

Ces modalités s’appliquent uniquement aux transactions effectuées au Canada.  Pour connaître les modalités qui s’appliquent ailleurs qu’au Canada, communiquez avec votre représentant Pitney Bowes.

Demandez un exemplaire de votre contrat signé et exécuté avec Pitney Bowes.

Si vous avez des questions au sujet de votre contrat, communiquez avec le Service d’assistance en matière de location-bail par téléphone (1 800 MR BOWES (672-6937)) ou par clavardage. Les représentants en service à la clientèle peuvent être joints du lundi au vendredi, de 8 h à 20 h (HE).


Modalités

Modalités de Pitney Bowes (rév. 1/18)

Modalités (rév. 10/17)

Modalités (rév. 8/16)

Modalités (rév. 4/16)

Modalités (rév. 7/15)

Modifications apportées aux modalités de Pitney Bowes (rév. 1/1/15)

Modifications apportées aux modalités de Pitney Bowes (rév. 2/26/14)

Modifications apportées aux modalités de Pitney Bowes (rév. 4/11)

Modalités (rév. d'avril 2011)

Modalités (rév. de mars 2010)